Facebook EmaiInACirclel
Externalisation IT

Et si votre risque crédit d’impôt recherche, c’était d’abord votre cabinet de conseil ?

Pierre Peutin
Pierre Peutin
Marketing Automation, CRM & Data Specialist

Je vous propose de découvrir un article très intéressant de l’un de nos consultants CIR qui pose la question dérangeante de savoir si le cabinet de conseil CIR qui accompagne l’entreprise ne serait pas l’un des risques majeurs sur les dossiers de crédit d’impôt recherche.

Testez gratuitement l’éligibilité de votre projet en répondant à notre questionnaire en ligne.

Cet article tente de donner quelques clés pour répondre à cette question en 3 parties.

Tout d’abord en évoquant la maîtrise du dispositif par les cabinets de conseils, ensuite en pointant certaines défaillances inacceptables de certains cabinets puis enfin en rappelant quels sont les critères d’identification des meilleurs cabinets. Une remise en question remarquable qui permet de se poser les bonnes questions avant de s’engager dans la délégation de son dossier CIR.

Nos ingénieurs conseils sont régulièrement appelés pour préparer des défenses de dossiers de crédit d’impôt recherche, attaqués lors de contrôles fiscaux. Nous lisons donc beaucoup de dossiers réalisés avec l’aide de cabinets de conseils, spécialisés en CIR. Sans prétention et polémique gratuite, il y a de bons et il y a de mauvais consultants en CIR.  Quelles sont les pratiques ?

Tout le monde en convient aujourd’hui après les vagues de contrôles fiscaux :
il est irresponsable de bénéficier du crédit d’impôt recherche (CIR) sans rédiger un solide dossier justificatif, tant sur la dimension administrative que sur l’exposé technique des travaux.

Les dossiers CIR que l’on découvre dans les entreprises, accompagnées par des cabinets de conseil, sont parfois étonnants d’inconsistance. Des clients s’en sont aperçus et se plaignent de la qualité des livrables au regard des honoraires importants qu’ils ont versés. La rancœur est d’autant plus forte que le contrôle fiscal et l’expertise du ministère de la recherche sont sévères et que la défense est poussive.

Quand on choisit de se faire assister, il est normal d’attendre des conseils de valeur à plusieurs niveaux.

La maîtrise du dispositif, une évidence

Pour pouvoir accompagner efficacement des entreprises, un cabinet doit avoir une bonne connaissance du dispositif du CIR du point de vue administratif et fiscal. Sur ces aspects, iI faut reconnaître qu’ils sont maîtrisés par la grande majorité des cabinets.

Quelles sont les charges internes éligibles et à exclure ? Quelles sont les charges sociales salariales acceptées ? Comment se calcule le prorata du temps de travail affecté aux thèmes de R&D ? Quels sont les personnels qui ne peuvent être pris en compte ? Quelles sont les dépenses externes que l’on peut prendre en compte dans l’assiette du CIR ? … Autant de questions techniques qui ne posent pas de difficulté pour un cabinet de conseil CIR, qui suit l’évolution périodique du dispositif, la jurisprudence, les QAG ou les rescrits publics sur le CIR.

Or le dossier administratif ne sauvera aucun dossier de CIR lors d’un contrôle, si l’exposé scientifique n’est pas solide.

Une opinion éclairée sur l’éligibilité des thèmes

Sur le dossier scientifique, cela se complique. Nous entendons trop souvent les clients critiquer le processus de certains cabinets. Ils leur arrivent de ne jamais voir en face à face les consultants. Ces derniers font des demandes par e-mail, ne s’impliquent pas dans des discussions d’arbitrage avec les ingénieurs et chercheurs de l’entreprise. Certains nous expliquent que le CIR a bien été calculé dans les délais. Mais deux ans plus tard, les consultants n’ont pas terminé de compiler et rédiger le dossier justificatif scientifique. Pire, certains cabinets se défaussent de leur devoir de rédaction. Ils expliquent qu’ils n’ont pas reçu dans les délais raisonnables des réponses à leurs emails. En attendant, ils ont produit le Cerfa de CIR et ils ont facturé leurs honoraires.

Ce ne sont pas des pratiques acceptables. Le cabinet de conseil doit accompagner l’entreprise. Il s’agit d’abord de rappeler les critères généraux de sélection des thèmes en référence aux textes et aux instructions. Mais cela ne suffit pas. Pour nous, un cabinet de conseil en CIR doit apporter de la valeur sur le volet le plus délicat du CIR, à savoir l’éligibilité des thèmes. Le consultant du cabinet doit se faire expliquer dans le détail les travaux, puis se forger lui-même une opinion sur l’éligibilité des thèmes en consultant les meilleures bases de données bibliographiques mondiales, prendre une position et enfin la restituer à son client.
Le consultant utilise son background et son expérience de dizaines de dossiers, d’expertises du ministère de la recherche pour donner un avis légitime sur l’éligibilité des travaux.

Des ingénieurs-conseils plus que des consultants 

Sur ce point crucial, trop de cabinets de conseil CIR généralistes pêchent car ils n’ont pas tous ces profils experts dans leurs équipes. Comment pourraient-ils occuper toute l’année autant d’experts que de secteurs qu’ils conseillent : numérique, biotech, santé, industrie, sciences molles …. ? Ces profils sont par ailleurs compliqués à recruter. Ingénieurs ou doctorants spécialistes des domaines dans lesquels évoluent leurs clients, ils peuvent venir de la recherche, mais ils doivent accepter de l’abandonner, être prêts a occuper une fonction d’ingénieur-conseil-consultant CIR, dépasser leur expertise de niche, être curieux et ouverts à des travaux connexes, et entretenir leur riche culture générale scientifique en réalisant une veille permanente du secteur. Une alternative peu répandue chez les cabinets est de disposer d’un réseau complet d’experts scientifiques indépendants, qu’ils peuvent solliciter à la demande.

Une capacité de coproduction de contenu scientifique

Trop d’entreprises travaillent avec un cabinet de conseil CIR sans avoir clairement défini les rôles respectifs dans la rédaction du dossier scientifique. Pour nous, le cabinet de conseil CIR ne doit évidemment pas faire de la recherche à la place des chercheurs de l’entreprise. Mais celle-ci est en droit d’attendre que son conseil soit capable de faire une critique constructive de ses travaux, une expertise à blanc en somme. Ensuite, le consultant doit savoir enrichir si nécessaire les recherches bibliographiques, coproduire des notes de synthèse au moins trimestrielles au fur et à mesure de l’avancement des travaux scientifiques. Il doit enfin participer à la rédaction du mémo scientifique final qui sera conservé dans le dossier justificatif.

Autant de bonnes pratiques que notre secteur du conseil devrait généraliser pour être mieux valorisé tant des entreprises que des instances de contrôle. En attendant, l’entreprise peut questionner son futur cabinet de conseil sur ces différents points, avant de signer un contrat parfois pour plusieurs années. Il serait fort dommage de se mettre en risque avec un accompagnement qui ne serait pas à la hauteur des enjeux.

Si vous souhaitez aller plus loin, je vous invite à vous inscrire à la prochaine session de nos webinaires sur le CIR intitulée « Thèmes de R&D dans le numérique : les excellents, les mauvais, les discutables« . Vous pouvez également voir le replay du dernier webinaire en vous connectant sur notre portail ou consulter nos offres sur notre site.

Plus d’articles du même auteur Pierre Peutin, responsable cellule e-Pentalog (portail de services et ventes privés de services IT)
Consultez notre offre conseil CIR et conseil en innovation.
Offre services informatique nearshore et offshore

CIR

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *